Une réforme des TVA sur les denrées alimentaires pourrait avoir des effets bénéfiques sur la santé, l’environnement et l’économie en Europe : c’est la conclusion d’une étude publiée dans Nature Food en janvier, qui a pour périmètre l’UE et le Royaume-Uni. L’application d’un taux maximal (qui dépend des pays) aux « Viandes et lait » (bœuf, agneau, porc, volaille, lait) entraînerait une baisse de la demande en Europe de 9 % en moyenne, dont la majeure partie proviendrait du lait (69 % de la variation), suivi du porc (13 %) et de la volaille (10%), tandis que la demande en « Fruits et légumes » (dont légumineuses et noix) diminuerait (-2 %) pour compenser les réductions du pouvoir d’achat ; les tubercules, vus comme des substituts, augmenteraient (+6 %). À l’inverse, la suppression de la TVA sur les « Fruits et légumes » augmenterait la demande pour ces produits de 8 %, via les légumes (52 % de l’augmentation) suivis des fruits (43 %). Troisième scénario : combiner ces deux types de variations de TVA entraînerait des changements « similaires » mais moins marqués. Les chercheurs rappellent que le Parlement européen a adopté en 2022 une directive qui permet aux États de différencier les taux de TVA pour « poursuivre des objectifs sociaux et environnementaux ». En France, Interfel a déjà proposé une TVA à 0 % sur les fruits et légumes frais, tandis que d’autres, comme Yannick Jadot en 2022 ou Michel-Edouard Leclerc, l’ont proposé pour les produits biologiques. Sur le plan écologique, les chercheurs indiquent que les modifications combinées des taux de TVA entraîneraient une réduction des impacts environnementaux liés à l’alimentation de 5 à 6 % en moyenne en Europe, par exemple -6 % de gaz à effet de serre, -6 % d’utilisation des terres, -5 %…
Les effets des taux de TVA sur l’alimentation
