En 2013, les nouvelles normes font varier le temps de stockage imposé, en fonction de l’espèce et de la période de pâturage en ruminants. Les conséquences sur les installations existantes peuvent être importantes.
Les élevages existants peuvent être amenés à revoir leurs installations qui ne correspondent plus aux nouvelles normes de stockage de 2013. Ces dernières tiennent compte de la durée de présence en bâtiment et de l’allongement des périodes d’interdiction d’épandage du 5e programme d’action Directive Nitrate.
Plus de capacité de stockage
Alors que les anciennes normes prévoyaient un stockage de 4 mois du fumier de bovins quel que soit le temps de pâturage, les nouvelles imposent une capacité de stockage de 5,5 mois si les animaux pâturent moins de 3 mois par an. Pour le lisier, il faudra prévoir 6 mois de stockage dans les mêmes conditions. Il faut tenir compte de ces conditions lors des calculs de rejets d’azote. En effet, si les normes Corpen prévoient une diminution du nombre d’unités d’azote rejeté pour des animaux qui restent plus longtemps en bâtiment, les fumières et fosses à lisier existantes peuvent s’avérer insuffisantes à cause des nouvelles normes de stockage.
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Durée minimum de stockage[/caption]
Les calculs des capacités de stockage des élevages allaitants, ovins ou caprins sont soumis à des modifications similaires en fonction de l’effluent et du temps de pâturage. Pour les porcs et volailles, la durée forfaitaire de stockage passe respectivement à 7,5 et 7 mois. Cependant, si l’arrêté Installations classées de l’élevage impose un stockage plus important, c’est cette valeur qui sera à respecter. Les minimums réglementaires ne s’appliquent pas aux effluents déjà traités.
Une prolongation de délai est possible
Pour réaliser les travaux de mise aux normes, il est possible de bénéficier d’une prolongation de délai jusqu’au 1er octobre 2016, pour les éleveurs qui se sont fait connaître auprès de l’administration avant le 1er novembre 2014. Cette dérogation réduit le risque de pénalités, suite à un contrôle au titre de la conditionnalité, et de bénéficier d’éventuelles aides du programme de modernisation des bâtiments en cours d’élaboration. En revanche, aucune prolongation ne sera attribuée si la non-conformité est liée à un accroissement de cheptel. La mise en conformité doit être réalisée sans délai.
Calcul individuel à justifier
Des recours sont toutefois possibles. Le calcul individuel peut démontrer que la capacité existante, même inférieure aux minimums imposés, est suffisante pour la bonne gestion agronomique des épandages. Par exemple, avec des épandages précoces sur prairie, il est possible de réduire la durée de stockage réglementaire d’un lisier de bovins laitiers. Idem pour un lisier de porcs épandu précocement sur céréales ou colza dans la limite des doses préconisées par la Directives nitrates. Si cette option est retenue, il faudra fournir le calcul des capacités agronomiques et les justificatifs des épandages précoces ou tardifs sur son assolement et sur celui de ses prêteurs de terres. Sinon, reste la solution du stockage du fumier compact non susceptible d’écoulement au champ après 2 mois de présence sous les animaux ou en fumière, sur une parcelle épandable, non inondable et éloignée des zones humides et d’habitation. Le stockage est possible pour une durée maximale de 10 mois, une fois tous les 3 ans sur le même emplacement de la parcelle, dont les besoins d’épandage correspondent à la quantité stockée. Des dispositions particulières sont imposées en volaille. Philippe Levarlet, Altéor environnement Pour Cogédis-Fidéor
