Energies et environnement

Plan d’épandage, êtes-vous concerné ?

Concernant l’épandage, les règles à respecter sont nombreuses et relatives aux types d’effluents (lisiers ou fumiers), au matériel utilisé – pendillards, table d’épandage… – au registre obligatoire ou encore aux zones réglementaires non épandables. 

Pour les élevages sous le régime des Installations classées (ICPE), le plan d’épandage est obligatoire. Ainsi, toutes les installations soumises à déclaration, enregistrement ou autorisation sont concernées. Ce document indispensable se matérialise sous la forme d’un plan du parcellaire qui indique les zones où l’épandage des effluents organiques est interdit et les zones où il est permis.

Pour réaliser ce plan d’épandage, il convient de valider les îlots et le retrait des surfaces (hors surface agricole utile) ainsi que d’identifier les contraintes environnementales (les cours d’eau, les sources, les habitations, les périmètres de protection de captage d’eau, les zones humides… ) En outre, il est par ailleurs nécessaire de valider le classement de chaque îlot.

Cahier d’épandage

Quant au cahier d’épandage obligatoire, qui doit être conservé pendant 5 années minimum, les éleveurs ICPE doivent y enregistrer au fur et à mesure leurs pratiques de fertilisation azotée en respectant le calendrier d’épandage. Notons qu’une convention d’épandage entre l’exploitant et le prêteur de terres sera également nécessaire.

Aptitude des sols

Pour les exploitations soumises à autorisation et enregistrement, le plan d’épandage est complété par l’étude de l’aptitude pédologique des parcelles. Les critères pris en compte pour déterminer l’aptitude des sols à l’épandage sont multiples. Il peut s’agir de la sensibilité à l’engorgement et l’hydromorphie ou bien de la sensibilité au ruissellement et au diagnostic des risques érosifs.
Il est conseillé d’être attentif à la mise à jour de la cartographie du plan d’épandage du site. Par ailleurs, en cas de reprise de terre, le cédant devra obligatoirement fournir son plan d’épandage avec la liste parcellaire pour connaître précisément la surface d’épandage et les contraintes environnementales.

Que contient le plan d’épandage ?
Les élevages de bovins, porcs et volailles, soumis à déclaration, enregistrement ou autorisation doivent respecter les prescriptions réglementaires relatives au plan d’épandage. Il en découle que le plan d’épandage doit contenir les éléments suivants : un tableau contenant l’identité de l’agriculteur, le numéro de chaque îlot, la surface totale, la commune, les listes parcellaires ou la surface épandage selon le type d’effluents et le mode d’épandage. Il doit également contenir une cartographie qui permet le repérage des contraintes environnementales.

Philippe Levarlet / Cogedis

Peut vous intéresser

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Bouton retour en haut de la page
Fermer