foncier

L’essentiel à savoir sur le chemin d’exploitation
Economie, marchés et gestion

L’essentiel à savoir sur le chemin d’exploitation

Tout chemin d’exploitation est un chemin privé qui sert exclusivement à la communication entre divers fonds, ou à leur exploitation…
Préserver le sol et les marchés
Côtes d'Armor

Préserver le sol et les marchés

Près de Dinan, la Confédération paysanne bataille face à un projet « gigantesque » de serres de tomates en bio…
La fin du bail à long terme de 18 ans
Economie, marchés et gestion

La fin du bail à long terme de 18 ans

Les dispositions du statut du fermage sont applicables aux baux à long terme (articles L 416-1 à L 416-9 du…
La ville mange des terres, mais offre aussi des opportunités
Economie, marchés et gestion

La ville mange des terres, mais offre aussi des opportunités

Chaque année, l’Ille-et-Vilaine accueille 11 000 personnes supplémentaires. L’urbanisation est inévitable, mais des projets existent pour la rendre plus économe.…
Le foncier, objet de toutes les tensions
Politique et Syndicalisme

Le foncier, objet de toutes les tensions

Sur le foncier, la confédération paysanne, exprimée par Charlotte Kerglonou Mellier, est assez claire : « Ça doit servir à…
La Conf’ dénonce l’accaparement des terres agricoles
Ille-et-Vilaine

La Conf’ dénonce l’accaparement des terres agricoles

Pour dénoncer l’artificialisation toujours trop importante des terres agricoles, la Confédération paysanne a manifesté en marge de l’inauguration officielle de…
Placer les terres agricoles “sous la protection de la Nation”
Economie, marchés et gestion

Placer les terres agricoles “sous la protection de la Nation”

L’artificialisation des terres agricoles était au centre des débats du congrès annuel de la FNSafer et du rapport de la…
Les particularités de la fiscalité liée au foncier
Economie, marchés et gestion

Les particularités de la fiscalité liée au foncier

La fiscalité liée au foncier agricole comporte quelques particularités à découvrir ou à redécouvrir selon votre situation (exploitant individuel, en…
“La régulation du foncier est indispensable”
Economie, marchés et gestion

“La régulation du foncier est indispensable”

Pour la dernière session de la Chambre d’agriculture avant les prochaines élections professionnelles, le foncier était au cœur des débats.…
Nouvelle alerte sur l’artificialisation des terres
Economie, marchés et gestion

Nouvelle alerte sur l’artificialisation des terres

Le réseau Jeunes Agriculteurs des Côtes d’Armor a mené, vendredi 16 novembre, deux actions foncières pour interpeller les élus locaux…
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