Tout aviculteur a l'obligation d'éliminer les cadavres de son élevage", explique Gilles Le Pottier. La participation des éleveurs au service public d'équarissage est obligatoire depuis juillet 2006. Pour l'aviculture, le coût de ce service public est estimé à 18,7 millions d'euros pour 2008. Le financement repose sur les éleveurs pour 1,8 million d'euros (10 %), sur le  produit de la taxe d'abattage pour 11,7 millions d'euros (62 %) et sur la subvention de l'Etat pour 5,2 millions d'euros (28 %). Sur un coût réel de collecte et d'élimination évalué à 312 euros/tonne, l'éleveur participe effectivement à hauteur de 25 euros/t.  

Quatre sections avicoles

ATM avicole a été créé par les organisations professionnelles pour aider les éleveurs, en matière d'équarissage et d'élimination des déchets. Quatre sections ont été créées pour répondre aux spécificités du secteur avicole : volailles de chair, palmipèdes gras, pondeuses et lapins. En volailles de chair, la gestion est réalisée par le Cidef. Celui-ci s'appuie sur les relations contractuelles existant dans la filière chair. Les organisations de production sont mandatées pour recouvrir les contributions volontaires des éleveurs.   

Plus de 8 600 aviculteurs

À ce jour, 37 couvoirs et 70 organisations de production ont adhéré à ATM avicole, au niveau national. Ils rassemblent 8 614 producteurs de poulets, de dindes, de canards, de pintades, d'oies, de cailles, de coquelets. Ce qui représente environ 83 % du potentiel national.    
Un consensus s'est dégagé pour la mise en place d'ATM avicole. "L'intérêt repose d'abord sur la mutualisation la plus large possible", souligne Gilles Le Pottier. L'éleveur s'acquitte d'une contribution à la mise en place des poussins, en fonction de la quantité et de l'espèce. Il n'a pas à supporter les éventuels dépassements de mortalité causés par des accidents d'élevage.
ATM avicole permet de simplifier le dispositif, en évitant la multiplication des factures et en sécurisant les paiements. "Nous réaliserons une analyse fine des coûts pour que les charges soient réparties en fonction des dépenses réellement engagées pour éliminer les cadavres", précise G. Le Pottier.

Maintenir la qualité sanitaire

Le travail collectif de l'ensemble des composantes de la filière et notamment des organisations de production a permis cette mutualisation. Pour Patrick Bouron, président, "ATM avicole représente une solution efficace pour gérer le problème de l'équarissage et maintenir ainsi la qualité de nos élevages, sur le plan sanitaire".
C'est un enjeu d'avenir pour les filières avicoles car l'Etat se désengagera, à échéance plus ou moins brève, du service public. Cette solution constitue une alternative capable de prendre le relais pour négocier et mutualiser les charges liées aux obligations d'éliminer les cadavres.  

Patrick Bégos

Photo : En volailles de chair, la gestion de l'ATM est réalisée par le Cidef, dont Gilles Le Pottier est le délégué général.